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Complément d’informations sur le recensement à Beuvry

Posté par Joël le 21 janvier 2009

Le recensement a commencé à Beuvry. Voici un complément d’informations à ce sujet. Je préparerai ensuite une mise au point suite à un article de presse.

 

Histoire du recensement.

Pour les passionnés d’histoire ou simplement pour en savoir plus sur le recensement, je vous conseille ce lien :

Le recensement de la population dans l’Histoire

 

Origine du recensement en France.

Louis XIV promulgue en 1667 l’Ordonnance de Saint Germain en Laye, qui exige la tenue des registres paroissiaux en double, à la suite et sans blanc pour éviter les fraudes. L’objectif de Louis XIV est d’établir un recensement de la population. C’est pour cette raison que beaucoup de collections communales commencent en 1667.

 

Importance du recensement de nos jours :

Le recensement permet d’établir le chiffre de population légale de chacune des communes.

Ce chiffre est indispensable à l’application de 351 articles législatifs de 28 codes différents.

En particulier, il permet le calcul :

  • De la dotation globale de fonctionnement (DGF) d’une commune, élément essentiel des ressources financières d’une commune ;
  • Du nombre de conseillers municipaux et d’adjoints ;
  • Des indemnités versées aux maires et adjoints.


Ce chiffre est également nécessaire à la gestion des communes pour :

  • La détermination du mode de scrutin ;
  • Les implantations d’officines de pharmacie et des débits de tabac ;
  • Les barèmes de certaines taxes (la publicité, les jeux, les spectacles, les débits de boissons) ;
  • La réglementation de l’affichage urbain.

Ce sont les agents recenseurs, des agents publics recrutés par le maire qui sont responsables de la collecte des informations. Ils ont tous reçu une formation, dispensée par la commune et l’Insee. Ils disposent d’une carte tricolore avec photographie, signée par le maire et qui officialise leur fonction. Ils sont tenus au secret professionnel.

 

Rappel de mon article précédent : Recensement 2009 à Beuvry

Les agents recenseurs visitent chaque foyer choisi pour être recensé à partir du 3ème jeudi de janvier, et déposent au domicile concerné les documents suivants :

  • Feuille de logement
  • Bulletin pour chaque personne vivant habituellement dans le logement recensé.
  • Notice d’information sur le recensement et sur les questions courantes que les gens peuvent se poser.

Dix-huit agents recenseurs ont été sélectionnés par la municipalité.

Les résultats de l’enquête annuelle seront disponibles à partir de septembre sur le site de l’INSEE.

 

Joël DEPRETZ

 


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